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Le Règlement intérieur

01/11/2008 - Lu 13713 fois

 

Les Droits des élèves   Les droits des adultes
  • Etre respecté et protégé contre toute agression physique ou morale.

  • Recevoir un enseignement adapté.

  • Recevoir une formation de futur citoyen.

  • Participer à la vie de l’établissement.

  • Etre représenté par un délégué.

 
  • Etre respecté et protégé contre toute agression physique ou morale.

  • Recevoir un enseignement adapté.

  • Recevoir une formation de futur citoyen.

  • Participer à la vie de l’établissement.

  • Etre représenté par un délégué.

Les devoirs des élèves   Devoirs des adultes
  • Respecter les membres de la communauté.

  • Ne pas avoir recours à la violence verbale ou physique

  • Respecter les locaux, le matériel collectif et les espaces verts.

  • Se munir de son matériel et en être responsable.

  • Accomplir tous les travaux demandés.

  • Respecter les horaires.

 
  • Assurer le bon fonctionnement de l’établissement.

  • Assurer la sécurité de tous.

  • Faire cours dans une atmosphère studieuse.

  • Respecter les horaires.

  •  
    Accompagner les élèves dans leurs projets.


Les horaires : Les cours commencent le lundi à 9.00 et se terminent le vendredi à 17.00. Les récréations ont lieu dans l’espace prévu à cet effet de 9.55 à 10.10 le matin, de 14.55 à 15.10 l’après-midi et de 17.00 à 17.30 pour les élèves internes.

Le permis à points : En signant le carnet de liaison, l’élève s’engage à respecter les règles émises. Dans le cas d’une perte de 10 points, l’élève est convoqué devant la Commission de Vie Scolaire.

Les absences : Toute absence prévue doit être signalée sur le carnet de liaison. Toute demande d’autorisation d’absence doit se faire par écrit. L’élève absent ou en retard n’est pas autorisé à rentrer en cours sans billet (voir carnet de liaison). Dans le cas d’une absence imprévue, la famille doit prévenir l’établissement.

Le régime des sorties : Il est choisi par la famille (voir carnet de liaison).

 

Les interdictions : Le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse, conformément aux dispositions de l'article L. 141-5-1 du code de l'éducation (Lorsqu'un élève méconnaît l'interdiction posée à l'alinéa précédent, le chef d 'établissement organise un dialogue avec cet élève avant l'engagement de toute procédure disciplinaire) . Tout objet ou produit dangereux, drogues ou alcools. Toute consommation à l’intérieur de l’établissement ou pendant les sorties libres sera sanctionnée. Tout propos, tout comportement qui réduit l'autre à une appartenance religieuse ou ethnique, à une orientation sexuelle, à une apparence physique.

Il est strictement interdit de fumer dans l'enceinte de l'établissement.

La circulation des élèves : La rentrée dans l’établissement se fait par le hall d’accueil.

Argent et objets personnels : La possession d’objets de valeur ou de fortes sommes d’argent est déconseillée. L'établissement mettant à la disposition des élèves des casiers et armoires devant être fermés à clé, il décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d'argent ou d'objets personnels qui ne pourront être remboursés.

Les associations : L’élève peut s’inscrire à l’AS pour participer à l'UNSS (Union Nationale du Sport Scolaire) et au FSE (Foyer Socio-Educatif).

Les punitions et sanctions : En cas de non respect du règlement intérieur de l’établissement, l’élève sera passible d’une punition et/ou d’une sanction (voir tableau Echelle des mesures disciplinaires).

 

Je soussigné(e) ………………………………………………...…déclare avoir pris connaissance du règlement intérieur de l'établissement et m’engage à le respecter.

L’élève,  Les parents,

 

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